Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 avril 2026

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Publié le 27/03/2026

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2026

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Publié le 07/04/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
2613DEL Création des commissions municipales 07/04/2026 15:26:26
2614DELDétermination du nombre membre du ccas 07/04/2026 15:26:26
2614DELBISElections des membres du ccas 07/04/2026 15:26:26
2615DELElections des membres CAO 07/04/2026 15:26:26
2616DELTerritoire énergie gard SMEG désignation des élus 07/04/2026 15:26:26
2617DELDésignation d'un référent déontologue pour les élus 07/04/2026 15:26:26
2618DEL Désignation correspondant CAUE 07/04/2026 15:26:26
2619DELDésignation d'un représentant au sein de l'agence d'urbanisme 07/04/2026 15:26:26
2620DEL Indemnités des élus 07/04/2026 15:26:26
2620DELBISMajoration des indemnités de fonction des élus 07/04/2026 15:26:26
2621DELFormation des élus crédit affectés 07/04/2026 15:26:26
2622DELDélégation du conseil municipal au maire 08/04/2026 10:17:32
2623DELReprésentant CNAS 07/04/2026 15:26:26
2624DELDésignation élue commission logements 08/04/2026 15:13:51
2625DELConvention Nîmes Métropole manifestations taurines 08/04/2026 15:13:51

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