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Ordre du jour du Conseil municipal du 4 Juin 2024

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Le Procès-verbal Synthétique du Conseil municipal du 4 Juin 2024

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Le compte-rendu du Conseil municipal du 4 Juin 2024

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
2432DEL Budget général rectification du budget primitif 2024 06/06/2024 15:31:15
2433DEL Participation aux charges de fonctionnement écoles publiques convention Manduel 06/06/2024 15:31:15
2434DEL Convention 2024 école privée Charles Peguy 06/06/2024 15:31:15
2435DEL Convention avec le relais petite enfance Emmanuel d'Alzon 06/06/2024 15:31:15
2436DEL Demande de subvention pont rue de la Pompe 06/06/2024 15:31:15
2437DEL Demande de subventon toiture église 06/06/2024 15:31:15
2438DEL Demande de subventions zone sportive Agora 06/06/2024 15:31:15
2439DEL Zone sportive Agora convention de travaux pour le dévoiement réseau BRL 06/06/2024 15:31:15
2440DEL Convention d'objectifs 2024 avenant 1 du BHNM 06/06/2024 15:31:15
2441DEL Adhésion de la commune à l'association commnes solidaires SRU 06/06/2024 15:31:15
2442DEL Avenant 2 à la convention opérationnelle de carence avec l'EPF Occitanie 06/06/2024 15:31:15
2443DEL Modification des modalités de reversement d'une faction de la taxe d'aménagement à NM 06/06/2024 15:31:15
2444DEL Zac de Bonice, approbaton du choix de la procédure de concession d'aménagement 06/06/2024 15:31:15
2445DEL Projet de zone d'aménagement de Bonice constitution d'une commission AD HOC 06/06/2024 15:31:15

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